Présentation
Lexique
Actualité
Qui sommes-nous ?
Contact
Partager
A-F
Action civile
Aide d'un tiers
Action publique
Aggravation
Agrément (préjudice d')
Appel
Arbitrage
Arbitre ou tiers arbitre
Arrêt
Assignation
Assurance
Audience
Avocat en dommage corporel
Ayant droit
Barème
Barème européen
B.O.B.I.
Capitalisation
Citation
Classement sans suite
Consolidation
Contradictoire (principe du)
Conclusions
Constitution de partie civile
Défendeur
Demandeur ou requérant
Délibéré
Dépens
Dossier répressif
Droit commun
Esthétique (préjudice)
Etat antérieur
Exécution forcée
Expertise médicale
Expert judiciaire
Faute
Fonds commun de garantie automobile
Fonds d'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence
Force de chose jugée
H-O
Huissier de justice
Incapacité
Incapacité temporaire de travail (ITT)
Incapacité permanente partielle (IPP)
Indemnisation forfaitaire par point
Indemnisation par capitalisation
Instance
Intérêt
Intérêt compensatoire
Intérêt légal
Intérêt moratoire
Insolvabilité
Intimé
In solidum
Invalidité
Jugement
Jugement avant dire droit
Jurisprudence
Maladie professionnelle
Ministère public
Mise au rôle
Négociation
Obligation solidaire
Ordre public
P-Z
Paraplégie
Parquet
Partie civile
Perte d'une chance
Plaidoirie
Plainte
Plainte avec constitution de partie civile
Police d'assurance
Poursuite
Pourvoi en cassation
Pretium doloris
Prescription
Prévention
Préjudice
Préjudice corporel
Préjudice matériel
Préjudice moral
Préjudice ménager
Préjudice d'agrément
Préjudice sexuel
Préjudice par répercussion
Procès verbal
Procureur du Roi
Produit défectueux
Prononcé du jugement
Provision
Quantum doloris
Rapport d'expertise
Renvoi au rôle
Réserve
Répétabilité (des honoraires)
Réquisitoire
Responsabilité du fait des choses
Responsabilité du fait d'autrui
Recours
Saisie
Sapiteur
Secret professionnel
Tableau indicatif
Tétraplégique
Transaction
Traumatisé crânien
Accueil
>
Lexique
>
P-Z
>
Traumatisé crânien
Traumatisé crânien
Victime ayant subi des séquelles neurologiques à la tête.
Voir aussi
Close